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Présentation
Le site internet de la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Santé Paris (https://cptsanteparis16.sante-idf.fr) est un site porté par la CPTSanté Paris 16 dont le porteur juridique est l'association CPTSanté Paris 16, dont le siège social est situé 71 avenue Henri Martin, 75116 Paris.
L'association CPTSanté Paris 16 a pour objectif de faciliter le parcours de soins des patients, tout en contribuant à améliorer les conditions d’exercice des praticiens.
Au sens de l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, le directeur de publication et le responsable de publication sont la CPTSanté Paris et le webmaster est le Groupement d’Intérêt Public SESAN (ci-après SESAN).
A ce titre :
- Le directeur de la publication est le porteur juridique de la CPTSanté Paris: Mme Noëlle CAYARCY en sa qualité de Présidente de la CPTS.
- Le responsable de rédaction est le porteur juridique de la CPTSanté Paris : Mme Noëlle CAYARCY en sa qualité de Présidente de la CPTS.
- Le webmaster est SESAN
Edition
Le Groupement d’Intérêt Public SESAN, sis 6-8 rue Firmin Gillot 75015 PARIS (01 48 78 99 88 - Siret 513 654 715 000 46 - contact@sesan.fr) est l’éditeur du site https://cptsanteparis16.sante-idf.fr au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.
Hébergement
La SAS CLARANET (RCS de Paris B 419 632 286), 2 rue Breguet, 75011 Paris – France : Tel : 0810 278 385 (Numéro indigo) est hébergeur du site https://cptsanteparis16.sante-idf.fr au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations, de toute nature, stockées dans le site par les utilisateurs.
Le site est hébergé au sein de l’Union européenne en Ile-de-France (France).
Aucun transfert de données à caractère personnel hors Union européenne n’est effectué.